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PLU de Soucieu-en-Jarrest exécutoire au 30/01/2019

 

Le PLU complet est accesssible sur : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

 

Projet d’Aménagement et de développement durables (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

ERRATUM :

La Mairie vous informe que la pièce des OAP du PLU approuvé le 19 décembre 2018 et mise en ligne le 30 janvier 2019 contenait des erreurs de mise en page qui ne figuraient pas dans le dossier approuvé en Conseil Municipal. Vous trouverez en téléchargement ci-dessous la version définitive telle qu'elle a été approuvée par le Conseil Municipal et transmise au contrôle de légalité.

 

 

 

 

 

 

 

Règlement

ERRATUM :

La Mairie vous informe que la pièce du règlement du PLU approuvé le 19 décembre 2018 et mise en ligne le 30 janvier 2019 contenait des erreurs de mise en page qui ne figuraient pas dans le dossier approuvé en Conseil Municipal. Vous trouverez en téléchargement ci-dessous la version définitive telle qu'elle a été approuvée par le Conseil Municipal et transmise au contrôle de légalité.